Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Renobois
TODO Pierre-Marc

Numéro de dépôt :
1585645
Date de dépôt :
28/09/1989
Lieu de dépôt :
LIMOUX
Date d'expiration :
28/09/1999

Présentation de la marque Renobois

Déposée le 28 septembre 1989 par TODO Pierre-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOUX), la marque française « Renobois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TODO Pierre-Marc, domicilié(e) rte De La Digne, 11300 LIMOUX - France.

La marque Renobois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Renobois est expirée depuis le 28 septembre 1999.


TODO Pierre-Marc - rte De La Digne, 11300 LIMOUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Menuiseries A savoir Portes, Fenêtres, Meubles bois, Portails

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.