Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMOUSS
TODEUX, SARL

Numéro de dépôt :
3907974
Date de dépôt :
26/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/03/2022
SMOUSS de TODEUX

Présentation de la marque SMOUSS

Déposée le 26 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TODEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SMOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TODEUX domicilié(e) 119 BOULEVARD STALINGRAD - 69100 - VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, domicilié(e) 34, Avenue du Général Leclerc - 68100 - Mulhouse - France.

La marque SMOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMOUSS arrivera à expiration en date du 26 mars 2022.


TODEUX, SARL - 119 BOULEVARD STALINGRAD - 69100 - VILLEURBANNE - France


Cabinet LAURENT et CHARRAS, - 34, Avenue du Général Leclerc - 68100 - Mulhouse - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Inscription le 29 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°632134 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-29

Inscription le 20 octobre 2020 - Modification d'un mandataire n°798739 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-20

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.