Déposée le 15 décembre 2003 par TODESCO Marc, ANCIAUX Eric, VINCENT Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EXALTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-04 du 23 janvier 2004.
Les déposants sont TODESCO Marc domicilié(e) 86 rue pixénécourt,75020 PARIS - 75020 - France, ANCIAUX Eric domicilié(e) 6, allée d'Uriol,38760 VARCES - 38760 - France, VINCENT Philippe domicilié(e) 155 rue Poliot Curie,69005 LYON - 69005 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric ANCIAUX domicilié(e) 6, Allée d'Uriol,38760 VARCES - 38760 - France.
La marque EXALTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262899.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXALTA est expirée depuis le 15 décembre 2013.
TODESCO Marc - 86 rue pixénécourt,75020 PARIS - 75020 - France
ANCIAUX Eric - 6, allée d'Uriol,38760 VARCES - 38760 - France
VINCENT Philippe - 155 rue Poliot Curie,69005 LYON - 69005 - France
Eric ANCIAUX - 6, Allée d'Uriol,38760 VARCES - 38760 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-21
Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04
• appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, ou le traitement du son ou des images. Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples. Logiciels (programmes enregistrés). Périphériques d'ordinateurs. • cédéroms • dévédéroms. • produits de l'imprimerie. Photographies. Affiches. Brochures. Dessins. • travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Conseil en organisation et direction des affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. • communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. • formation. Production de film sur bande vidéo. Montage de bande vidéo. Services de photographies. Organisation et conduite de colloques. Conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. • conception et developpement d'ordinateur et de logiciels.• recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Consultations en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Services de dessinateur d'art graphique. Simulations par images de synthese. Représentations informatiques 3D de paysages. Representation informatiques de projets. Etudes d'un support visuelles. Communications visuelles de projet pour l'aide à la concentration et à la décision. Publication de documents visuels des projets pour l'aide à la concentration et à la décision. Contrôls visuels d'integration environnementales. Conception assistée par ordinateur (CAO) pour l'architecture, l'urbanisme et le paysage. Services de calcul d'images de synthèse pour l'ordinateur, l'urbanisme, la construction, le paysage et tous services et produits liés ou cadre de vie. Bases de données citadines et rurales pour l'étude et la gestion des sites. Consultation ou la protection de l'environnement et en matière d'urbanisme.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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