Déposée le 26 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TODD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « TODD Chrono » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-16 du 19 avril 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TODD domicilié(e) Route de Rouen, Zone Industrielle du Martray - 14730 - GIBERVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 432 597 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque TODD Chrono a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993191.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TODD Chrono est expirée depuis le 26 mars 2023.
TODD a également déposé les autres marques suivantes : TODD
TODD, Société par Actions Simplifiée - Route de Rouen, Zone Industrielle du Martray - 14730 - GIBERVILLE - France - SIREN 400432597
Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16
Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Dégivrants, antigels, liquides de refroidissement, liquides de frein, mastics pour carrosserie, mastics pour pneumatiques ;
Apprêts ;
Liquides pour lave-glaces, shampoings pour carrosserie, savons à main, préparations pour nettoyer ;
Graisses et lubrifiants pour les poids-lourds et les véhicules industriels tels que les porteurs, les tracteurs, les remorques, les semi-remorques, les camions-bennes, les camions-citernes, les camions frigorifiques, les bus ;
Coffrets à pharmacie ADR (pharmacie portative) ;
Plaques d'immatriculation métalliques ;
Joints pour véhicules (parties de moteurs) ; pièces moteur pour les poids-lourds et les véhicules industriels tels que les porteurs, les tracteurs, les remorques, les semi-remorques, les camions-bennes, les camions-citernes, les camions frigorifiques, les bus, à savoir : alternateurs, démarreurs, filtres ; pièces d'échappement pour les poids-lourds et les véhicules industriels tels que les porteurs, les tracteurs, les remorques, les semi-remorques, les camions-bennes, les camions-citernes, les camions frigorifiques, les bus, notamment : silencieux ;
Outils à main actionnés manuellement pour la réparation des poids lourds et des véhicules industriels tels que les porteurs, les tracteurs, les remorques, les semi-remorques, les camions-bennes, les camions-citernes, les camions frigorifiques, les bus ;
Pièces de protection et de sécurité pour les poids-lourds et les véhicules industriels tels que les porteurs, les tracteurs, les remorques, les semi-remorques, les camions-bennes, les camions-citernes, les camions frigorifiques, les bus, à savoir : extincteurs, triangles de signalisation, gilets jaunes de sécurité, gants, valises ADR de protection individuelle (dispositif de protection personnelle contre les accidents), indicateurs de desserrage de roue et de surchauffe pneumatique, cales-roue, antivols gazoil, antivols de container ; chronotachygraphes et accessoires pour chronotachygraphes, à savoir : disques pour chronotachygraphes analogiques ; éléments électriques pour véhicules, à savoir : fusibles, câbles, prises, adaptateurs, connecteurs ; détecteurs de fuite ; disques de limitation de vitesse ;
Pièces d'éclairage pour les poids-lourds et les véhicules industriels tels que les porteurs, les tracteurs, les remorques, les semi-remorques, les camions-bennes, les camions-citernes, les camions frigorifiques, les bus, notamment : projecteurs, phares, antibrouillards, projecteurs à longue portée, feux de position, feux d'encombrement, feux arrière, éclaireurs de plaque, plafonniers, ampoules de feux et de projecteurs ; pièces de signalisation pour véhicules, à savoir : marquages arrière et rétro-réfléchissants, bâches et panneaux lumineux de convoi exceptionnels, étiquettes dangers, rectangles oranges ADR, catadioptres, gyrophares ;
Pièces de freinage pour les poids-lourds et les véhicules industriels tels que les porteurs, les tracteurs, les remorques, les semi-remorques, les camions-bennes, les camions-citernes, les camions frigorifiques, les bus, notamment disques, étriers, plaquettes, tambours, garnitures, mâchoires, leviers de frein, roulements ; pièces d'air comprimé pour les poids-lourds et les véhicules industriels notamment : capteurs ABS/EBS, dessiccateurs d'air et cartouches de dessiccateur, cylindres de frein, têtes d'accouplement, valves, flexibles d'air, robinets de frein, compresseurs monocylindre et bicylindre, émetteurs, récepteurs, régulateurs, épurateurs, réservoirs d'air, raccords ; pièces moteur pour les poids-lourds et les véhicules industriels tels que les porteurs, les tracteurs, les remorques, les semi-remorques, les camions-bennes, les camions-citernes, les camions frigorifiques, les bus, à savoir : embrayages, batteries ; pièces de suspension pour les poids-lourds et les véhicules industriels tels que les porteurs, les tracteurs, les remorques, les semi-remorques, les camions-bennes, les camions-citernes, les camions frigorifiques, les bus, notamment : amortisseurs, amortisseurs de cabine, coussins d'air, coussins de cabine, mains et ressorts de suspension ; pièces de timonerie pour les poids-lourds et les véhicules industriels tels que les porteurs, les tracteurs, les remorques, les semi-remorques, les camions-bennes, les camions-citernes, les camions frigorifiques, les bus, à savoir : barres de direction, barres d'accouplement, rotules, tirants de pont, silent blocs pour tirant de pont, bielles et biellettes de barres stabilisatrices ; pièces de carrosserie camion, notamment rétroviseurs et glaces de rétroviseurs, pare-chocs, ailes, calottes, marchepieds, bouchons de réservoirs, balais d'essuie-glace ; pièces et accessoires pour carrosserie remorque, semi-remorque, à savoir : sangles, sandow et rails d'arrimage, traverses de séparation de colis, tendeurs de bâche, galets de rideau, bâches de toit, composants de porte (panneaux, montants, poignées, verrous, gâches), butoirs, pare-cyclistes, profils aluminium, profils acier ; pièces d'attelage, notamment béquilles, pivots, vérins, sellettes ; pièces et accessoires pour citernes pour les poids-lourds et les véhicules industriels tels que les porteurs, les tracteurs, les remorques, les semi-remorques, les camions-bennes, les camions-citernes, les camions frigorifiques, les bus : à savoir : sondes optiques, soupapes, manomètres et thermomètres pour citerne, clapets, voyants pneumatiques d'ouverture de clapet ;
Bobines de papier pour nettoyage, rouleaux de papier pour chronotachygraphes numériques ;
Plaques d'immatriculation non-métalliques ;
Instruments de nettoyage actionnés manuellement, soufflettes de nettoyage actionnés manuellement.
Pièces de signalisation pour véhicules, à savoir : bâches.
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