Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EAGLE
TODD FREINAGE S.A.

Numéro de dépôt :
96653447
Date de dépôt :
29/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2006

Présentation de la marque EAGLE

Déposée le 29 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) TODD FREINAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EAGLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TODD FREINAGE domicilié(e) Z.I. DU MARTRAY - ROUTE DE ROUEN, 14730 GIBERVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 432 597 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TODD FREINAGE S.A. - France.

La marque EAGLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAGLE est expirée depuis le 29 novembre 2006.


TODD FREINAGE S.A. - Z.I. DU MARTRAY - ROUTE DE ROUEN, 14730 GIBERVILLE - France - SIREN 400432597


TODD FREINAGE S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Coussins d'air pour suspension pneumatique, (présentés sous l'aspect de membranes en forme de soufflets, ou sous la forme de membranes cylindriques, qui s'enroulent sur un support appelé piston), conçus pour équiper la totalité des autobus, autocars, semi-remorques, tracteurs et camions porteurs