Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSIC
TODAY PRODUCTS Ltd.

Numéro de dépôt :
94530092
Date de dépôt :
22/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2004

Présentation de la marque MUSIC

Déposée le 22 juillet 1994 par TODAY PRODUCTS Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUSIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est TODAY PRODUCTS Ltd., domicilié(e) suite 404 999 Canada Place, VANCOUVER BC - V6C3E2 CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCONNET Marie-Hélène - France.

La marque MUSIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSIC est expirée depuis le 22 juillet 2004.


TODAY PRODUCTS Ltd. - suite 404 999 Canada Place, VANCOUVER BC - V6C3E2 CANADA - Canada


FRANCONNET Marie-Hélène - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-52

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

Eaux et eaux de table, boissons non alcoolisées.Récipients d'emballage en matières plastiques.Bouteilles

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.