Déposée par voie électronique le 22 janvier 2019 par TODA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Toda » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-07 du 15 février 2019.
Le déposant est TODA domicilié(e) 1 rue du Coney - 88220 - UZEMAIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BLEGER RHEIN POUPON, Madame Caroline DELLENIAUT domicilié(e) 2 Allée de la Forêt de la Reine - 54500 - VANDOEUVRE LES NANCY - France.
La marque Toda a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4517643.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cabinet BLEGER RHEIN POUPON, Madame Caroline DELLENIAUT - 2 Allée de la Forêt de la Reine - 54500 - VANDOEUVRE LES NANCY - France
Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07
Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20
Papier d'emballage décoratif; Matériaux d'emballage (papier); Noeuds en papier pour emballages-cadeaux; Papier d'emballages-cadeaux; Noeuds décoratifs en papier pour l'emballage; Sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage en papier ou en matières plastiques; Cartes pour emballages-cadeaux; banderoles en papier à colorier ;
Banderoles en matières plastiques à colorier ;
Rubans pour emballage; Rubans; Rubans et noeuds, non en papier, pour l'emballage de cadeaux; Ruban d'emballage et de décoration en polypropylène imitant le raphia ; rubans pour l’emballage, à savoir bolducs.
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