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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TODA
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RAPHLENE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAPHLENE
TODA SARL

Numéro de dépôt :
3262772
Date de dépôt :
05/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2013
RAPHLENE de TODA

Présentation de la marque RAPHLENE

Déposée le 5 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TODA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAPHLENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TODA domicilié(e) 2 RUE DU CONEY,88220 UZEMAIN - 88220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 378 257 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TODA VINCENT MONNET domicilié(e) 2 RUE DU CONEY,88220 UZEMAIN - 88220 - France.

La marque RAPHLENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAPHLENE est expirée depuis le 5 décembre 2013.

TODA a également déposé les autres marques suivantes : Toda , TODA , COLORETTE , Coloribbon , Raphlène


TODA SARL - 2 RUE DU CONEY,88220 UZEMAIN - 88220 - France - SIREN 307378257


TODA VINCENT MONNET - 2 RUE DU CONEY,88220 UZEMAIN - 88220 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-21

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Ruban d'emballage et de décoration en polypropylène imitant le raphia. Lien d'emballage non métallique.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.