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Marques déposées par TOD
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t2b
Marque enregistrée - Marque en vigueur

t2b
TOD

Numéro de dépôt :
4547231
Date de dépôt :
29/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2029
t2b de TOD

Présentation de la marque t2b

Déposée par voie électronique le 29 avril 2019 par TOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « t2b » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-21 du 24 mai 2019.

Le déposant est TOD domicilié(e) 27 rue Raffet - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOD, Madame GAELLE MONTEILLER domicilié(e) 27 rue Raffet - 75016 - Paris - France.

La marque t2b a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4547231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque t2b arrivera à expiration en date du 29 avril 2029.

TOD a également déposé les autres marques suivantes : TOD TALENTSONGOINGDISRUPTION , Spirit of Tod , yourtod


TOD - 27 rue Raffet - 75016 - Paris - France


TOD, Madame GAELLE MONTEILLER - 27 rue Raffet - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Inscription le 10 décembre 2019 - Retrait partiel n°775109 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-10

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; mise à jour de logiciels  ; logiciel-service (SaaS); logiciel SaaS. Les logiciels et services précités se limitent aux domaines du management et des ressources humaines et excluent tout logiciel ou service en lien avec le divertissement, jeux d'ordinateur ou jeux vidéo.