Déposée le 26 juin 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOCTOC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « TOCTOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-29 du 21 juillet 2017.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOCTOC domicilié(e) 5 Avenue Gustave Eiffel - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 818 222 242 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, domicilié(e) Le Montesquieu 19 Avenue du Président John Fitzgerald Kennedy BP 50330 - 33695 - Mérignac cedex - France.
La marque TOCTOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4371434.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOCTOC arrivera à expiration en date du 26 juin 2027.
TOCTOC, Société A Responsabilité Limitée - 5 Avenue Gustave Eiffel - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 818222242
FIDAL, - Le Montesquieu 19 Avenue du Président John Fitzgerald Kennedy BP 50330 - 33695 - Mérignac cedex - France
Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29
Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42
Inscription le 29 avril 2020 - Modification d'un mandataire n°786232 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-29
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; serrures métalliques autres qu'électriques, en ce compris serrures métalliques de bâtiments ; clés (clefs) ; verrous de portes métalliques ;
Matériaux de construction métalliques et non métalliques ; constructions métalliques et non métalliques ; constructions transportables métalliques et non métalliques ; charpentes non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; châssis et cadres de fenêtres non métalliques ; clôtures non métalliques ; fenêtres non métalliques ; glaces [vitres] pour la construction ; marquises [constructions] non métalliques ; monuments non métalliques ; palissades non métalliques ; panneaux de portes non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; portes battantes non métalliques ; portes non métalliques ; portails non métalliques ; portes blindées non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; verre de construction ; verre isolant pour la construction ; volets non métalliques ;
Publicité sur tout moyen de communication, en ce compris publicité sur tout moyen de communication pour la serrurerie et la verrerie ; services de diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) dans le secteur de la serrurerie et de la verrerie ; services de présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, en ce compris services de présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail dans le secteur de la serrurerie et de la verrerie ; services de gestion des affaires commerciales, en ce compris services de gestion des affaires commerciales dans le secteur de la serrurerie et de la verrerie ; services d'administration commerciale, en ce compris services d'administration commerciale en matière de serrurerie et de verrerie ; services de conseil en organisation et direction des affaires, en ce compris services de conseil en organisation et direction des affaires dans le secteur de la serrurerie et de la verrerie ; services de gestion de fichiers informatiques, en ce compris services de gestion de fichiers informatiques dans le secteur de la serrurerie et de la verrerie ; services de publicité, marketing et promotion, en ce compris services de publicité, marketing et promotion dans le secteur de la serrurerie et de la verrerie ; services de publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Services d'installation et de réparation de serrures et de vitres ; services d'installation et de réparation de portes et fenêtres ; services d'installation et de réparation de dispositifs d'alarmes en cas de vol ; services d'installation et de réparation d'appareils électriques ; services d'isolation [construction] ; services de construction ; services de conseil et d'information en matière de construction, en ce compris services de conseil et d'information dans le secteur de la serrurerie et de la verrerie ; services d'information en matière de réparation, en ce compris services d'information dans le secteur de la serrurerie et de la verrerie ; supervision [direction] de travaux de construction ;
Assemblage de matériaux sur commande pour des tiers ; mécano-soudure ; service d'usinage pour des tiers, en ce compris alésage, brasage, câblage, chaudronnerie, fraisage, galvanisation, gravure, tournage ; traitement des métaux ; soudure ; traitement des métaux, trempe des métaux ; usinage des métaux ; centres d'usinage des matériaux non métalliques.
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