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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOCO 64
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LE SPOT'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SPOT'
TOCO 64, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4078433
Date de dépôt :
24/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/03/2024
LE SPOT\' de TOCO 64

Présentation de la marque LE SPOT'

Déposée le 24 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOCO 64 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE SPOT' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOCO 64 domicilié(e) ZAC Parc technologique, 10 route nationale, rond point Izarbel - 64210 - BIDART - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 153 325 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Avocat, Mme ETIENNE Patricia domicilié(e) 25 allées Paulmy - 64100 - BAYONNE - France.

La marque LE SPOT' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SPOT' est expirée depuis le 24 mars 2024.


TOCO 64, Société par Actions Simplifiée - ZAC Parc technologique, 10 route nationale, rond point Izarbel - 64210 - BIDART - France - SIREN 799153325


Avocat, Mme ETIENNE Patricia - 25 allées Paulmy - 64100 - BAYONNE - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement avec modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Inscription le 17 septembre 2014 - Retrait partiel n°631410 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-17

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux. Aucun des services précités n'étant relatif à un dessin animé ou à un chien animé.