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Marques déposées par TOCCI Gilles
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ACE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACE
TOCCI Gilles, "Bel-Azur"

Numéro de dépôt :
1336212
Date de dépôt :
20/12/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/1995
ACE de TOCCI Gilles

Présentation de la marque ACE

Déposée le 20 décembre 1985 par TOCCI Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TOCCI Gilles, "Bel-Azur", domicilié(e) avenue François Tuby, Bloc H, 06150 CANNES LA BOCCA GUYERE Guillaume, 43 avenue Paul Doumer, 06190 ROQUEBRUNE CAP MARTIN BODIFEE Patrick, 8 avenue Clémenceau, 06130 GRASSE ROLLAND Serge, 109 rue d'Antibes, 06400 CANNES GAVELLE Olivier, 8 rue Roumanille, 06400 CANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOCCI Gilles - France.

La marque ACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACE est expirée depuis le 20 décembre 1995.


TOCCI Gilles, "Bel-Azur" - avenue François Tuby, Bloc H, 06150 CANNES LA BOCCA GUYERE Guillaume, 43 avenue Paul Doumer, 06190 ROQUEBRUNE CAP MARTIN BODIFEE Patrick, 8 avenue Clémenceau, 06130 GRASSE ROLLAND Serge, 109 rue d'Antibes, 06400 CANNES GAVELLE Olivier, 8 rue Roumanille, 06400 CANNES - France


TOCCI Gilles - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23

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