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Marques déposées par TOCCATA
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TOCCATA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOCCATA
TOCCATA

Numéro de dépôt :
4501061
Date de dépôt :
19/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2028
TOCCATA de TOCCATA

Présentation de la marque TOCCATA

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2018 par TOCCATA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOCCATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Le déposant est TOCCATA domicilié(e) 8 RUE PROUDHON - 25000 - BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOCCATA, Monsieur THOMAS BALANDRET domicilié(e) 8 RUE PROUDHON - 25000 - BESANCON - France.

La marque TOCCATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4501061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOCCATA arrivera à expiration en date du 19 novembre 2028.

TOCCATA a également déposé les autres marques suivantes : Toccapro


TOCCATA - 8 RUE PROUDHON - 25000 - BESANCON - France


TOCCATA, Monsieur THOMAS BALANDRET - 8 RUE PROUDHON - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Formation.