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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOCATRANS
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TOCATRANS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOCATRANS
TOCATRANS, SAS

Numéro de dépôt :
3400598
Date de dépôt :
20/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2025
TOCATRANS de TOCATRANS

Présentation de la marque TOCATRANS

Déposée le 20 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOCATRANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOCATRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-05 du 3 février 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOCATRANS domicilié(e) 4 rue Jacques Kellner - 95150 - TAVERNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 398 591 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOCATRANS, M. Gauvrit Jean-marc domicilié(e) 4 rue Jacques Kellner - 95150 - TAVERNY - France.

La marque TOCATRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3400598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOCATRANS arrivera à expiration en date du 20 décembre 2025.


TOCATRANS, SAS - 4 rue Jacques Kellner - 95150 - TAVERNY - France - SIREN 433398591


TOCATRANS, M. Gauvrit Jean-marc - 4 rue Jacques Kellner - 95150 - TAVERNY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-22

Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2015 n°2598080 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2015-09-28

Transport ; informations en matière de transport ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.