Déposée le 3 février 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOC TOC PARIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOC TOC… »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOC TOC PARIS domicilié(e) 20 rue de Turenne - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 020 306 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOC TOC… est expirée depuis le 3 février 2020.
TOC TOC PARIS, société à responsabilité limitée - 20 rue de Turenne - 75004 - PARIS - France - SIREN 389020306
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10
Enregistrement sans modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27
Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; adhésifs pour la décoration ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; journaux ; prospectus ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; patrons pour la couture ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).
Etuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents (maroquinerie), portefeuille (maroquinerie), porte-cartes (maroquinerie), porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables, serviettes, sacs d'écoliers, sacs à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs housses pour vêtements (pour le voyage), trousses de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits “ vanity cases ”, boîtes en cuir ou en carton cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; ombrelles, parasols et cannes, fouets et sellerie.
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux, ampoules en verre (récipients), bocaux, bouchons de verre, bouteilles, pulvérisateurs de parfums, vaporisateurs à parfum, flacons de parfums.
Linge de table (non en papier), linge de toilette (non en papier), tissus à usage textile et produits à usage textile à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de table (en matières textiles) ; linge de maison, à l'exception du linge de table en papier, revêtement de meubles (en matières textiles ou en matières plastiques), tentures murales (en matières textiles), revêtement muraux en matière textile, rideaux, stores en matière textile, couverture de lit et de table.
Vêtements de dessus et de dessous, chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques, chapellerie, costumes de bain, peignoirs de bain, bonnets, bottes, casquettes, chaussettes, chaussures de sport, chemises, foulards, gants (habillement) vêtements de gymnastique et de sport, ceintures (habillement), cravates.
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