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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOC DE CAFE
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TOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOC
SARL TOC DE CAFE

Numéro de dépôt :
3242275
Date de dépôt :
18/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2013
TOC de TOC DE CAFE

Présentation de la marque TOC

Déposée le 18 août 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOC DE CAFE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-39 du 26 septembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOC DE CAFE domicilié(e) 142 Route de Fatima,97435 SAINT GILLES LES HAUTS - 97435 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 483 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL TOC DE CAFE domicilié(e) 142 Route de Fatima,97435 SAINT GILLES LES HAUTS - 97435 - France.

La marque TOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242275.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOC est expirée depuis le 18 août 2013.


SARL TOC DE CAFE - 142 Route de Fatima,97435 SAINT GILLES LES HAUTS - 97435 - France - SIREN 440483147


SARL TOC DE CAFE - 142 Route de Fatima,97435 SAINT GILLES LES HAUTS - 97435 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-04

Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39

– appareils de chauffage, de production de vapeur, de distribution d'eau, stérilisateurs. – café, thé, cacao, sucre, succédanés de sucre, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. – boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.