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Marques déposées par Toboggan Records
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TOBOGGAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOBOGGAN
Toboggan Records, association

Numéro de dépôt :
3817183
Date de dépôt :
23/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2021
TOBOGGAN de Toboggan Records

Présentation de la marque TOBOGGAN

Déposée par voie électronique le 23 mars 2011 par Toboggan Records auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOBOGGAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est Toboggan Records, association domicilié(e) 13 bis rue hoche - 49000 - Angers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Toboggan Records domicilié(e) 13 bis rue hoche - 49000 - Angers - France.

La marque TOBOGGAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817183.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOBOGGAN est expirée depuis le 23 mars 2021.


Toboggan Records, association - 13 bis rue hoche - 49000 - Angers - France


Toboggan Records - 13 bis rue hoche - 49000 - Angers - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Activités sportives et culturelles.