Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mondélis Privilège MONDELIS PRIVILEGE
TOBLER Marcel

Numéro de dépôt :
3135872
Date de dépôt :
05/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2011
Mondélis Privilège MONDELIS PRIVILEGE de TOBLER Marcel

Présentation de la marque Mondélis Privilège MONDELIS PRIVILEGE

Déposée le 5 décembre 2001 par TOBLER Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mondélis Privilège MONDELIS PRIVILEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est TOBLER Marcel, domicilié(e) 23d, Rue Urbain Leverrier, 25000 Besançon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOBLER Marcel - France.

La marque Mondélis Privilège MONDELIS PRIVILEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mondélis Privilège MONDELIS PRIVILEGE est expirée depuis le 5 décembre 2011.

TOBLER Marcel a également déposé les autres marques suivantes : STIMULI , Médélis MEDELIS , Le relief du Goût LE RELIEF DU GOÛT , La Griffe d'Antoine LA GRIFFE D'ANTOINE , La Voix d'Antoine LA VOIX D'ANTOINE , Le Goût d'Ailleurs LE GOÛT D'AILLEURS , Invitation Saveurs INVITATION SAVEURS , RESTO-PROMO , Artisan par Tradition ARTISAN PAR TRADITION , Envie de Goût ENVIE DE GOÛT


TOBLER Marcel - 23d, Rue Urbain Leverrier, 25000 Besançon - France


TOBLER Marcel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-42

Inscription le 14 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407667 - Publication au BOPI 2005-02-14

Inscription le 14 février 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°407669 - Publication au BOPI 2005-02-14

Inscription le 14 février 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°407668 - Publication au BOPI 2005-02-14

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Publicité ; publication de textes publicitaires, courriers publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité radiophonique et télévisée ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services de télécommunication ; communication par terminaux d'ordinateurs. Transmission d'informations par voie télématique.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.