Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CUISINE DU PAYS
TOBLER Marcel

Numéro de dépôt :
3131898
Date de dépôt :
12/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2011
LA CUISINE DU PAYS de TOBLER Marcel

Présentation de la marque LA CUISINE DU PAYS

Déposée le 12 novembre 2001 par TOBLER Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CUISINE DU PAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Le déposant est TOBLER Marcel, domicilié(e) 23d, rue Urbain Leverrier, 25000 Besançon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOBLER Marcel - France.

La marque LA CUISINE DU PAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CUISINE DU PAYS est expirée depuis le 12 novembre 2011.

TOBLER Marcel a également déposé les autres marques suivantes : STIMULI , Médélis MEDELIS , Le relief du Goût LE RELIEF DU GOÛT , La Griffe d'Antoine LA GRIFFE D'ANTOINE , La Voix d'Antoine LA VOIX D'ANTOINE , Le Goût d'Ailleurs LE GOÛT D'AILLEURS , Invitation Saveurs INVITATION SAVEURS , RESTO-PROMO , Artisan par Tradition ARTISAN PAR TRADITION , Envie de Goût ENVIE DE GOÛT


TOBLER Marcel - 23d, rue Urbain Leverrier, 25000 Besançon - France


TOBLER Marcel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchès et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.