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Marques déposées par TOBLER Marcel
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Artisan par Tradition ARTISAN PAR TRADITION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Artisan par Tradition ARTISAN PAR TRADITION
TOBLER Marcel

Numéro de dépôt :
3135860
Date de dépôt :
05/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2011
Artisan par Tradition ARTISAN PAR TRADITION de TOBLER Marcel

Présentation de la marque Artisan par Tradition ARTISAN PAR TRADITION

Déposée le 5 décembre 2001 par TOBLER Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Artisan par Tradition ARTISAN PAR TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est TOBLER Marcel, domicilié(e) 23d, Rue Urbain Leverrier, 25000 Besançon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOBLER Marcel - France.

La marque Artisan par Tradition ARTISAN PAR TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Artisan par Tradition ARTISAN PAR TRADITION est expirée depuis le 5 décembre 2011.

TOBLER Marcel a également déposé les autres marques suivantes : STIMULI , Médélis MEDELIS , Le relief du Goût LE RELIEF DU GOÛT , La Griffe d'Antoine LA GRIFFE D'ANTOINE , La Voix d'Antoine LA VOIX D'ANTOINE , Le Goût d'Ailleurs LE GOÛT D'AILLEURS , Invitation Saveurs INVITATION SAVEURS , RESTO-PROMO , Envie de Goût ENVIE DE GOÛT , Mondélis Privilège MONDELIS PRIVILEGE


TOBLER Marcel - 23d, Rue Urbain Leverrier, 25000 Besançon - France


TOBLER Marcel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Tous les produits précités étant fabriqués ou fournis par un artisan. Publicité : publication de textes publicitaires, courriers publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité radiophonique et télévisée ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Édition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places et de spectacles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.