Marque enregistrée - Marque en non vigueur

firme design
M. tobie yohann

Numéro de dépôt :
3941259
Date de dépôt :
21/08/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
21/08/2022
firme design de tobie yohann

Présentation de la marque firme design

Déposée le 21 août 2012 par monsieur tobie yohann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « firme design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-37 du 14 septembre 2012.

Le déposant est monsieur tobie yohann domicilié(e) 22 boulevard baptistin cayol - 13008 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. tobie yohann domicilié(e) 22 boulevard baptistin cayol - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque firme design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque firme design est expirée depuis le 21 août 2022.

tobie yohann a également déposé les autres marques suivantes : Le Binome “ A LA FRANCAISE ”


M. tobie yohann - 22 boulevard baptistin cayol - 13008 - MARSEILLE - France


M. tobie yohann - 22 boulevard baptistin cayol - 13008 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Inscription le 2 avril 2015 - Rejet partiel n°645943 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-02

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; authentification d'oeuvres d'art.