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Marques déposées par TOBER PASCAL
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DDS DEPOT DIRECT SALON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DDS DEPOT DIRECT SALON
TOBER PASCAL
BITAN François

Numéro de dépôt :
94519878
Date de dépôt :
11/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2004

Présentation de la marque DDS DEPOT DIRECT SALON

Déposée le 11 mai 1994 par TOBER PASCAL et BITAN François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DDS DEPOT DIRECT SALON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.

Les déposants sont TOBER PASCAL, domicilié(e) 94 Rue CURIAL, 75019 PARIS - France et BITAN François, domicilié(e) 94 Rue CURIAL, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOBER PASCAL BITAN François - France.

La marque DDS DEPOT DIRECT SALON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519878.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DDS DEPOT DIRECT SALON est expirée depuis le 11 mai 2004.

TOBER PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : LIT & COMPAGNIE


TOBER PASCAL - 94 Rue CURIAL, 75019 PARIS - France

BITAN François - 94 Rue CURIAL, 75019 PARIS - France


TOBER PASCAL BITAN François - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-42

Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25

Meubles Cuir et imitations du cuir Produits en ces matières non compris dans d'autres classes

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.