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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOBACCOR
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CURTIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CURTIS
TOBACCOR, société anonyme

Numéro de dépôt :
1616692
Date de dépôt :
21/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/2000

Présentation de la marque CURTIS

Déposée le 21 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) TOBACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CURTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOBACCOR domicilié(e) 105 route de Blagnac, 31000 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque CURTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CURTIS est expirée depuis le 21 septembre 2000.

TOBACCOR a également déposé les autres marques suivantes : GRAND JOHN , M MUSTANG , COVENTRY


TOBACCOR, société anonyme - 105 route de Blagnac, 31000 TOULOUSE - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Inscription le 22 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°269325 - Publication au BOPI 1998-12-22

Inscription le 19 août 1998 - Transmission totale de propriété n°260427 - Publication au BOPI 1998-08-19

Inscription le 8 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°166187 - Publication au BOPI 1993-12-08

Inscription le 8 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166186 - Publication au BOPI 1993-12-08

Tabac;articles pour fumeurs; allumettes