Marque enregistrée - Marque en non vigueur
501
Numéro de dépôt :
1188072
Date de dépôt :
05/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque 501
Déposée le 5 mars 1981 par la Société Anonyme (SA) TOBACCO TRADING COMPANY de nationalité belge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 501 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque 501 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1188072.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOBACCO TRADING COMPANY de nationalité belge a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 février 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°51492 - Publication au BOPI 1991-02-13