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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOA
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TOA
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

TOA
TOA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3154765
Date de dépôt :
20/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
TOA de TOA

Présentation de la marque TOA

Déposée le 20 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOA domicilié(e) 3 rue du Colonel Moll, ,75017 Paris - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Dominique Jolivet Avocat à la Cour Cabinet Gide Loyrette Nouel domicilié(e) 26 cours Albert 1er,75008 Paris - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 22 ans, la marque TOA est expirée depuis le 20 mars 2012.


TOA, Société par Actions Simplifiée - 3 rue du Colonel Moll, ,75017 Paris - 75017 - France


Maître Dominique Jolivet Avocat à la Cour Cabinet Gide Loyrette Nouel - 26 cours Albert 1er,75008 Paris - 75008 - France


Inscription le 10 octobre 2005 - renonciation totale n°419863 - Publication au BOPI 2005-10-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Télécommunications, diffusion de programmes de télévision et radiophoniques, télévision par câbles, agences de presse, communications par réseau de fibres optiques, communications radiophoniques, émissions radiophoniques et télévisées, transmission de messages, transmission par satellite. Divertissement, information en matière de divertissement, divertissement radiophonique et télévisé, montage de programmes radiophoniques et de télévision, activités sportives et culturelles, services d'artistes de spectacles, production, montage et location de bandes vidéo, enregistrement sur bandes vidéo, location de films cinématographiques, production de films, location de postes de radio et de télévision, location d'enregistrements sonores, organisation, production et représentation de spectacles, reportages photographiques, services de reporters, services de studios d'enregistrement.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.