Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1577022
Date de dépôt :
28/03/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/1999
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 28 mars 1989 par TOA NENRYO KOGYO KABUSHIKI KAISHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1577022.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOA NENRYO KOGYO KABUSHIKI KAISHA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 septembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°48010 - Publication au BOPI 1990-09-19