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Marques déposées par TOA France
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SO ACOUS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SO ACOUS
TOA France

Numéro de dépôt :
4468054
Date de dépôt :
10/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/07/2028
SO ACOUS de TOA France

Présentation de la marque SO ACOUS

Déposée par voie électronique le 10 juillet 2018 par TOA France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SO ACOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-31 du 3 août 2018.

Le déposant est TOA France domicilié(e) 2 allée du daim - 93420 - Villepinte - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOA France, Monsieur loïc Seite domicilié(e) 2 allée du Daim - 93420 - Villepinte - France.

La marque SO ACOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4468054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SO ACOUS arrivera à expiration en date du 10 juillet 2028.


TOA France - 2 allée du daim - 93420 - Villepinte - France


TOA France, Monsieur loïc Seite - 2 allée du Daim - 93420 - Villepinte - France


Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son.