Déposée le 14 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TO DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOBILEC »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TO DIFFUSION domicilié(e) 22 RUE KELLER - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 891 010 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TO DIFFUSION domicilié(e) 22 RUE KELLER - 75011 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBILEC est expirée depuis le 14 septembre 2019.
TO DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : TO DIFFUSION , MOBILEC
TO DIFFUSION, SARL - 22 RUE KELLER - 75011 - PARIS - France - SIREN 448891010
TO DIFFUSION - 22 RUE KELLER - 75011 - PARIS - France
Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43
Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07
Inscription le 9 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515639 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-09
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
Articles orthopédiques ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; trottinettes ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
