Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TO BESCUIT
/
TO BESCUIT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TO BESCUIT
TO BESCUIT, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4334579
Date de dépôt :
02/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2027
TO BESCUIT de TO BESCUIT

Présentation de la marque TO BESCUIT

Déposée par voie électronique le 2 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TO BESCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TO BESCUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TO BESCUIT domicilié(e) 3 rue du faubourg Bannier - 45000 - ORLEANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 824 850 978 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ERIC DURAND domicilié(e) 3 RUE DU FAUBOURG BANNIER - 45310 - ORLEANS - France.

La marque TO BESCUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4334579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TO BESCUIT arrivera à expiration en date du 2 février 2027.


TO BESCUIT, Société par actions simplifiée à associé unique - 3 rue du faubourg Bannier - 45000 - ORLEANS - France - SIREN 824850978


M. ERIC DURAND - 3 RUE DU FAUBOURG BANNIER - 45310 - ORLEANS - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Sauces (condiments) ; sandwiches ; biscuits ; gâteaux.