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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TO BE CONTINUED
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EQUINOXE "EN COLLABORATION AVEC LE SUNDANCE INSTITUTE"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EQUINOXE "EN COLLABORATION AVEC LE SUNDANCE INSTITUTE"
TO BE CONTINUED, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
93495917
Date de dépôt :
09/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2023

Présentation de la marque EQUINOXE "EN COLLABORATION AVEC LE SUNDANCE INSTITUTE"

Déposée le 9 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TO BE CONTINUED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUINOXE "EN COLLABORATION AVEC LE SUNDANCE INSTITUTE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TO BE CONTINUED domicilié(e) 34 rue La Condamine - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 454 958 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REINHART MARVILLE TORRE, Me Marville domicilié(e) 58 avenue Kléber, 750116 PARIS - France.

La marque EQUINOXE "EN COLLABORATION AVEC LE SUNDANCE INSTITUTE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EQUINOXE "EN COLLABORATION AVEC LE SUNDANCE INSTITUTE" est expirée depuis le 9 décembre 2023.


TO BE CONTINUED, Société à responsabilité limitée - 34 rue La Condamine - 75017 - PARIS - France - SIREN 449454958


REINHART MARVILLE TORRE, Me Marville - 58 avenue Kléber, 750116 PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-29

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2003 n°2244846 - Publication au BOPI 2003-06-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-27

Inscription le 27 mai 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°172868 - Publication au BOPI 1994-05-27

Inscription le 17 juin 2003 - Changement d'adresse n°371969 - Publication au BOPI 2003-06-17

Inscription le 27 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391443 - Publication au BOPI 2004-04-27

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Inscription le 17 octobre 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°560089 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-17

Errata sur les inscriptions - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Inscription le 26 décembre 2013 - Erratum n°615361 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-26

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2013 n°2546785 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-18

Inscription le 15 janvier 2014 - Changement d'adresse n°616593 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-15

Inscription le 13 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620414 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-13

Formation; activités culturelles; Organisation et conduite de manifestations culturelles dans le secteur audiovisuel et cinématographique