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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TNT CHRONOSERVICE FRANCE
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" Le Sourire Efficace "
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" Le Sourire Efficace "
TNT CHRONOSERVICE FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
94540276
Date de dépôt :
12/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2004

Présentation de la marque " Le Sourire Efficace "

Déposée le 12 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) TNT CHRONOSERVICE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " Le Sourire Efficace " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TNT CHRONOSERVICE FRANCE domicilié(e) Rue Monge - Z.I. Nord - B.P. 63, 85002 LA ROCHE SUR YON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 378 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TNT CHRONOSERVICE FRANCE S.A. - France.

La marque " Le Sourire Efficace " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " Le Sourire Efficace " est expirée depuis le 12 octobre 2004.

TNT CHRONOSERVICE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CHRONO ASSISTANCE , CHRONO DIRECT , CHRONO PLUS , CHRONO PACK , "Tout bien pesé, votre poids nous est utile" , CHRONO INFO , TNT CHRONOSERVICE


TNT CHRONOSERVICE FRANCE S.A. - Rue Monge - Z.I. Nord - B.P. 63, 85002 LA ROCHE SUR YON CEDEX - France - SIREN 332378108


TNT CHRONOSERVICE FRANCE S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-17

Inscription le 4 avril 2001 - Changement de dénomination n°319820 - Publication au BOPI 2001-04-04

Inscription le 4 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°319819 - Publication au BOPI 2001-04-04

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages