Déposée le 15 septembre 2003 par la société étrangère TNK Kabushiki Kaisha
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TANAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-43 du 24 octobre 2003.
Le déposant est la société étrangère TNK Kabushiki Kaisha domicilié(e) 15-3, Shiba 2-chome, Minato-ku, TOKYO-TO - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque TANAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245578.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TANAC est expirée depuis le 15 septembre 2023.
TNK Kabushiki Kaisha, Société de droit japonais - 15-3, Shiba 2-chome, Minato-ku, TOKYO-TO - Japon
REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11
Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2013 n°2539885 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-25
Inscription le 14 octobre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°610909 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-14
Machines à rechercher des cartes, trieuses, trieuses de cartes postales, machines à classer et à totaliser ; machines à perforer des cartes ; machines à imprimer ; dévidoirs et enrouleurs automatiques de bobines ; applicateurs de tension pour dévidoir ou enrouleur ; porte-baguette pour soudure ; bobineuses automatiques ; machines et appareils de décapage de revêtements ; machines et appareils à torsader ; soudeuses ; appareils et machines électriques à souder. Machines à calculer, lecteurs de cartes, compteurs, mécanismes automatiques d'annulation d'ondes, machines à fonctionnement automatique ; machines à écrire automatiques, copieuses électrostatiques, calculateurs électroniques, appareils pour le développement de données, petits ordinateurs, appareils périphériques pour ordinateurs, appareils terminaux pour ordinateurs, appareils de soudure électriques ; machines à perforer des cartes ; machines et appareils électriques de commande ou de distribution ; machines de calcul de votes ; appareils et instruments de mesure ; fils électriques. Appareils pour imprimer les adresses, machines à affranchir et à composter, machines à étiqueter ; machines à écrire les adresses ; dévidoirs mécaniques pour rubans adhésifs ; machines de bureau à sceller ; papier ; articles de papeterie.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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