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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TND SUD
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COGESER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COGESER
TND SUD, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1670674
Date de dépôt :
06/06/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/06/2021

Présentation de la marque COGESER

Déposée le 6 juin 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TND SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COGESER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TND SUD domicilié(e) Quartier Des Pierrelles - 26240 - BEAUSEMBLANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 852 742 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque COGESER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COGESER est expirée depuis le 6 juin 2021.


TND SUD, Société à Responsabilité Limitée - Quartier Des Pierrelles - 26240 - BEAUSEMBLANT - France - SIREN 379852742


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 27 avril 2001 n°2197177 - Publication au BOPI 2001-04-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

Inscription le 30 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°553304 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-30

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2011 n°2474562 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-06-30

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