Déposée le 24 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) TN INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TN MTR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-44 du 31 octobre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TN INTERNATIONAL domicilié(e) 1 RUE DES HERONS - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 039 299 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75378 - MONTIGY LE BRETONNEUX Cedex 8 - France.
La marque TN MTR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185075.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TN INTERNATIONAL, société anonyme - 1 RUE DES HERONS - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France - SIREN 602039299
BREVALEX - 95 rue d'Amsterdam - 75378 - MONTIGY LE BRETONNEUX Cedex 8 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09
Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2012 n°2503548 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-02
Matériaux de construction métallique pour le transport, le transfert ou le stockage de produits radioactifs ou autrement dangereux ; conteneurs métalliques et paniers métalliques pour le transport, le transfert ou le stockage de produits radioactifs ou autrement dangereux. Sacs et poches en matière plastique mi-ouvrée, enveloppes réalisées avec ces matériaux pour le transport, le transfert ou le stockage de produits radioactifs ou autrement dangereux. Conteneurs non métalliques pour le transport, le transfert ou le stockage de produits radioactifs ou autrement dangereux
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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