TMT FRANCE
Présentation de la marque TMT FRANCE
Déposée le 15 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) TMT MARINER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TMT FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TMT FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584851.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TMT FRANCE est expirée depuis le 15 décembre 1997.
TMT MARINER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38