GRAND PAVOIS
Présentation de la marque GRAND PAVOIS
Déposée le 5 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) TMT MARINER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAND PAVOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GRAND PAVOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614050.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND PAVOIS est expirée depuis le 5 septembre 2000.
TMT MARINER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07