Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND PAVOIS
TMT MARINER (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1614050
Date de dépôt :
05/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/2000

Présentation de la marque GRAND PAVOIS

Déposée le 5 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) TMT MARINER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAND PAVOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TMT MARINER domicilié(e) 79, rue Becker, 59462 LOMME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque GRAND PAVOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND PAVOIS est expirée depuis le 5 septembre 2000.

TMT MARINER a également déposé les autres marques suivantes : THREE SAILORS , COUP DE SOLEIL , IM , TROIS MATS , CANADIAN FOREST BY MARINER , PORTEZ-EN UN, VOUS SEREZ BIEN , BEYRAC II L'AUTERMARQUE , KIRTOS , TMT MARINER: LÀ OÙ VIVENT LES HOMMES , KIRTOS


TMT MARINER (société anonyme) - 79, rue Becker, 59462 LOMME - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

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