Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANADIAN FOREST BY MARINER
TMT MARINER (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1609822
Date de dépôt :
12/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2000
CANADIAN FOREST BY MARINER de TMT MARINER

Présentation de la marque CANADIAN FOREST BY MARINER

Déposée le 12 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) TMT MARINER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CANADIAN FOREST BY MARINER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TMT MARINER domicilié(e) 79 Rue Becker, 59160 LOMME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque CANADIAN FOREST BY MARINER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANADIAN FOREST BY MARINER est expirée depuis le 12 mars 2000.

TMT MARINER a également déposé les autres marques suivantes : THREE SAILORS , COUP DE SOLEIL , IM , TROIS MATS , PORTEZ-EN UN, VOUS SEREZ BIEN , BEYRAC II L'AUTERMARQUE , KIRTOS , GRAND PAVOIS , TMT MARINER: LÀ OÙ VIVENT LES HOMMES , KIRTOS


TMT MARINER (société anonyme) - 79 Rue Becker, 59160 LOMME - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Inscription le 16 septembre 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°206110 - Publication au BOPI 1996-09-16

Inscription le 25 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°203014 - Publication au BOPI 1996-06-25

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