BEYRAC II L'AUTERMARQUE
Présentation de la marque BEYRAC II L'AUTERMARQUE
Déposée le 3 août 1989 par la Société Anonyme (SA) TMT MARINER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEYRAC II L'AUTERMARQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BEYRAC II L'AUTERMARQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544613.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEYRAC II L'AUTERMARQUE est expirée depuis le 3 août 1999.
TMT MARINER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04
Inscription le 1 avril 1994 - Transmission de propriété n°171056 - Publication au BOPI 1994-04-01
Inscription le 25 août 1993 - Transmission de propriété n°162313 - Publication au BOPI 1993-08-25