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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TMSI
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ALTHUZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTHUZ
Sarl TMSI

Numéro de dépôt :
93491376
Date de dépôt :
09/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2003

Présentation de la marque ALTHUZ

Déposée le 9 novembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TMSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTHUZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TMSI domicilié(e) 13 Av. du Bataillon Carmagnole Liberté, 69120 Vaulx En Velin - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 747 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMSI M SARTORE - France.

La marque ALTHUZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTHUZ est expirée depuis le 9 novembre 2003.

TMSI a également déposé les autres marques suivantes : Yesdoc


Sarl TMSI - 13 Av. du Bataillon Carmagnole Liberté, 69120 Vaulx En Velin - France - SIREN 387747017


TMSI M SARTORE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

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