Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MAXI-LOTS
TMS, sarl

Numéro de dépôt :
4131681
Date de dépôt :
05/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MAXI-LOTS de TMS

Présentation de la marque MAXI-LOTS

Déposée par voie électronique le 5 novembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAXI-LOTS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TMS domicilié(e) 3 R DE LA PETITE VALLEE, FORUM DE PIC ARDIE - 02100 - FAYET - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 164 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMS, M. Moussa TAHRIOUI domicilié(e) 3 R DE LA PETITE VALLEE, FORUM DE PIC ARDIE - 02100 - FAYET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

TMS a également déposé les autres marques suivantes : MAX 209 RAP et RNB , TMS ASSISTANCE , TMS ASSISTANCE , TMS


TMS, sarl - 3 R DE LA PETITE VALLEE, FORUM DE PIC ARDIE - 02100 - FAYET - France - SIREN 532164191


TMS, M. Moussa TAHRIOUI - 3 R DE LA PETITE VALLEE, FORUM DE PIC ARDIE - 02100 - FAYET - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Inscription le 21 juin 2016 - Rejet total n°672509 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-06-21

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.