Déposée le 14 avril 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) TMPA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GOTTIIN »
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) TMPA domicilié(e) 1 IMPASSE EMILE COMBES - 95560 - MONTSOULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 043 299 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMPA domicilié(e) 1 IMPASSE EMILE COMBES - 95560 - MONTSOULT - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21
Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; lunettes (optique) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ; appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique.
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