Marque expirée - Marque en non vigueur

GOTTI LIGHT
TMPA, EURL

Numéro de dépôt :
3644126
Date de dépôt :
14/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2019
GOTTI LIGHT de TMPA

Présentation de la marque GOTTI LIGHT

Déposée le 14 avril 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) TMPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GOTTI LIGHT »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) TMPA domicilié(e) 1 IMPASSE EMILE COMBES - 95560 - MONTSOULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 043 299 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMPA domicilié(e) 1 IMPASSE EMILE COMBES - 95560 - MONTSOULT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOTTI LIGHT est expirée depuis le 14 avril 2019.

TMPA a également déposé les autres marques suivantes : EURHEA , GOTTIIN


TMPA, EURL - 1 IMPASSE EMILE COMBES - 95560 - MONTSOULT - France - SIREN 448043299


TMPA - 1 IMPASSE EMILE COMBES - 95560 - MONTSOULT - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; lunettes (optique) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique.