Déposée par voie électronique le 24 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TMN Industries
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « procédé Efflorescent » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-20 du 17 mai 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TMN Industries domicilié(e) 3bis rue des Closeaux - 78200 - BUCHELAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 601 968 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMN Industries, M. Benjamin LIESCH domicilié(e) 3bis rue des Closeaux - 78200 - BUCHELAY - France.
La marque procédé Efflorescent a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000606.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TMN Industries, sarl - 3bis rue des Closeaux - 78200 - BUCHELAY - France - SIREN 492601968
TMN Industries, M. Benjamin LIESCH - 3bis rue des Closeaux - 78200 - BUCHELAY - France
Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement.
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