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Marques déposées par la société TMLI
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RESPONSABILITE PERSONNELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESPONSABILITE PERSONNELLE
TMLI, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3950428
Date de dépôt :
02/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2022
RESPONSABILITE PERSONNELLE de TMLI

Présentation de la marque RESPONSABILITE PERSONNELLE

Déposée le 2 octobre 2012 par la société TMLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESPONSABILITE PERSONNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est la société TMLI domicilié(e) 8 RUE DENIS POISSON - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 846 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMLI, Mme DE SALABERRY SOPHIE domicilié(e) 8 RUE DENIS POISSON - 75017 - PARIS - France.

La marque RESPONSABILITE PERSONNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESPONSABILITE PERSONNELLE est expirée depuis le 2 octobre 2022.

TMLI a également déposé les autres marques suivantes : Vocation Professionnelle


TMLI, ASSOCIATION - 8 RUE DENIS POISSON - 75017 - PARIS - France - SIREN 527846760


TMLI, Mme DE SALABERRY SOPHIE - 8 RUE DENIS POISSON - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.