TMI Tec-Point Mecatronic Innovation AB société de droit suédois
Numéro de dépôt :
95600309
Date de dépôt :
08/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2005
Présentation de la marque AMOSS
Déposée le 8 décembre 1995 par la société étrangère TMI Tec-Point Mecatronic Innovation AB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AMOSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-02 du 12 janvier 1996.
Le déposant est la société étrangère TMI Tec-Point Mecatronic Innovation AB domicilié(e) Kammakargatan 62, 111 24 STOCKHOLM SUEDE - Suède.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.
La marque AMOSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600309.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMOSS est expirée depuis le 8 décembre 2005.
TMI Tec-Point Mecatronic Innovation AB société de droit suédois - Kammakargatan 62, 111 24 STOCKHOLM SUEDE - Suède
CABINET HERRBURGER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-20
Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02
- Pièces et installations d'un système de sécurité à savoir transmetteurs et récepteurs de signaux; réseau avec circuits; programmes de données enregistrées en particulier pour systèmes de sécurité, équipement de télécommunications pour envoyer des informations, transférer des signaux sur le principal réseau de tension, moyens de contact, équipement de données. - Communications par réseau principal de tension, communications haute fréquence, télécommunications
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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