Déposée le 16 août 1999 par la Société Anonyme (SA) TMI-ORION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VACQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-39 du 24 septembre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TMI-ORION domicilié(e) 1 CHEMIN DE LA BORIE - 34170 - CASTELNAU-LE-LEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 748 450 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, KLYB, M. LOUVET Aymeric domicilié(e) IMM OXYGENE BAT. B, 1401 AV MONDIAL 98 - 34000 - MONTPELLIER - France.
La marque VACQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808529.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TMI-ORION, SOCIETE ANONYME - 1 CHEMIN DE LA BORIE - 34170 - CASTELNAU-LE-LEZ - France - SIREN 397748450
KLYB, M. LOUVET Aymeric - IMM OXYGENE BAT. B, 1401 AV MONDIAL 98 - 34000 - MONTPELLIER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-04
Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39
Renouvellement sans limitation le 18 août 2009 n°2415948 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-08-18
Renouvellement sans limitation le 2 août 2019 n°2722702 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-08-02
Appareils et instruments scientifiques Appareils de mesurage Appareils de contrôle Appareils et instruments médicaux.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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