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Marques déposées par TMI-ORION
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S-ROV
Marque enregistrée - Marque en vigueur

S-ROV
TMI-ORION

Numéro de dépôt :
4612955
Date de dépôt :
09/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2030
S-ROV de TMI-ORION

Présentation de la marque S-ROV

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2020 par TMI-ORION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S-ROV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-05 du 31 janvier 2020.

Le déposant est TMI-ORION domicilié(e) 1 Chemin de Borie - 34170 - CASTELNAU-LE-LEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Netter, Madame Joséphine SZAFARCZYK - BUONOMO domicilié(e) 36 Avenue Hoche - 75008 - Paris - France.

La marque S-ROV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4612955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S-ROV arrivera à expiration en date du 9 janvier 2030.

TMI-ORION a également déposé les autres marques suivantes : PicoVACQ , MiniVACQ , NanoVACQ , CeriDry , VACQ


TMI-ORION - 1 Chemin de Borie - 34170 - CASTELNAU-LE-LEZ - France


Cabinet Netter, Madame Joséphine SZAFARCZYK - BUONOMO - 36 Avenue Hoche - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Véhicules sous-marin pour sonder, inspecter, mesurer et opérer en milieux marins et subaquatiques; pièces et parties constitutives pour véhicules sous-marins.