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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TMI-ORION
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Nano VACQ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Nano VACQ
TMI-ORION (S.A.)

Numéro de dépôt :
3006472
Date de dépôt :
03/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2010
Nano VACQ de TMI-ORION

Présentation de la marque Nano VACQ

Déposée le 3 février 2000 par la Société Anonyme (SA) TMI-ORION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Nano VACQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-11 du 17 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TMI-ORION domicilié(e) PIT de la Pompignane, Rue de la Vieille Poste, 34055 MONTPELLIER cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 748 450 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Luc FAVRE Société TMI-ORION - France.

La marque Nano VACQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3006472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nano VACQ est expirée depuis le 3 février 2010.

TMI-ORION a également déposé les autres marques suivantes : PicoVACQ , MiniVACQ , S-ROV , NanoVACQ , CeriDry , i-VACQ , VACQ


TMI-ORION (S.A.) - PIT de la Pompignane, Rue de la Vieille Poste, 34055 MONTPELLIER cedex 1 - France - SIREN 397748450


Jean-Luc FAVRE Société TMI-ORION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-28

Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11

Appareils et instruments scientifiques. Appareils de mesurage. Appareils de contrôle. Appareils et instruments médicaux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.