Marque enregistrée - Marque en vigueur

MiniVACQ
TMI-Orion

Numéro de dépôt :
4377787
Date de dépôt :
20/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/07/2027
MiniVACQ de TMI-Orion

Présentation de la marque MiniVACQ

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2017 par TMI-Orion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MiniVACQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est TMI-Orion domicilié(e) 1 chemin de Borie - 34170 - Castelnau-le-Lez - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMI-Orion, Jean-Luc FAVRE domicilié(e) 1 chemin de Borie - 34170 - Castelnau-le-Lez - France.

La marque MiniVACQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4377787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MiniVACQ arrivera à expiration en date du 20 juillet 2027.

TMI-Orion a également déposé les autres marques suivantes : PicoVACQ , S-ROV , NanoVACQ , CeriDry , VACQ


TMI-Orion - 1 chemin de Borie - 34170 - Castelnau-le-Lez - France


TMI-Orion, Jean-Luc FAVRE - 1 chemin de Borie - 34170 - Castelnau-le-Lez - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Enregistrement avec modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle).