Présentation de la marque TM FRANCE TRAVAIL MANUEL
Déposée le 7 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TMFRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TM FRANCE TRAVAIL MANUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-29 du 19 juillet 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TMFRANCE domicilié(e) 402 avenue de la Patelle Parc des Bellevues,95310 SAINT OUEN L'AUMONE - 95310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 426 475 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christian GIROUX TMFRANCE domicilié(e) 402 avenue de la Patelle Parc des Bellevues,95310 SAINT OUEN L'AUMONE - 95310 - France.
La marque TM FRANCE TRAVAIL MANUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168708.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TM FRANCE TRAVAIL MANUEL est expirée depuis le 7 juin 2012.
TMFRANCE SARL - 402 avenue de la Patelle Parc des Bellevues,95310 SAINT OUEN L'AUMONE - 95310 - France - SIREN 441426475
Monsieur Christian GIROUX TMFRANCE - 402 avenue de la Patelle Parc des Bellevues,95310 SAINT OUEN L'AUMONE - 95310 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46
Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29
Conditionnement de produits, emballage et entreposage de marchandises, empaquetage de marchandises. Assemblage de matériaux sur commande pour des tiers ; découpage ; soudure ; reliure de documents. Produits de l'imprimerie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; albums ; emballages pour bouteilles ; boîtes en carton ou en papier ; brochures ; calendriers ; carnets ; cartes ; cartes de vœux musicales ; cartes géographiques ; tubes en carton ; cartonnages ; catalogues ; chemises pour documents ; circulaires ; classeurs ; coffrets pour la papeterie ; cornets de papier ; couvertures ; crémières en papier ; drapeaux ; décalcomanies ; serviettes à démaquiller ; papier d'emballage ; tampons encreurs ; enseignes en papier ou en carton ; faire-part ; fanions ; formulaires ; gabarits ; grattoirs de bureau ; gravures ; images ; imprimés ; journaux ; linge de table (en papier) ; nœuds en papier ; onglets ; plans ; pochoirs ; prospectus ; répertoires ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; stylos ; éphémérides ; étiquettes.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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